Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEANS DALTON
/
DALTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DALTON
JEANS DALTON, SARL

Numéro de dépôt :
3076653
Date de dépôt :
05/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2011

Présentation de la marque DALTON

Déposée le 5 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEANS DALTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DALTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEANS DALTON domicilié(e) 76 Rue Notre Dame de Nazareth, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 072 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BETTAN SELARL - France.

La marque DALTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALTON est expirée depuis le 5 janvier 2011.

JEANS DALTON a également déposé les autres marques suivantes : D & N


JEANS DALTON, SARL - 76 Rue Notre Dame de Nazareth, 75003 PARIS - France - SIREN 326072063


Cabinet BETTAN SELARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Vêtements, chaussures chapellerie.